Bandeau
DROIT-IMMO.COM
droit-immo.com, pour y voir plus clair en droit immobilier

Ce site d’information sur le droit immobilier est consacré aux aspects juridiques des deux principaux modes de gestion collective des propriétés immobilières :
- la copropriété ;
- les Associations Syndicales de Propriétaires :
> ASL : Associations Syndicales Libres
> AFUL : Associations Foncières Urbaines Libres.
Il est destiné aux copropriétaires et aux professionnels.

Copropriété

Copropriété, droit de la copropriété

Les articles de cette rubrique

La Copropriété est le mode de gestion des immeubles le plus connu et le plus répandu. On compte aujourd’hui 7,5 millions d’appartements en (...)
Lire l'article ...
Article mis en ligne le 4 novembre 2010
dernière modification le 5 novembre 2010

Les sous-rubriques de cette rubrique
L’assemblée de copropriété
Cette rubrique contient 1 article
Cette rubrique contient 8 sous_rubriques
Le conseil syndical
Cette rubrique contient 1 article
Le syndic
Cette rubrique contient 1 article
Les charges
Les charges de copropriété
Cette rubrique contient 1 article
Cette rubrique contient 4 sous_rubriques
Les travaux urgents
Cette rubrique contient 1 article
Nature et missions
Cette rubrique contient 1 article
Cette rubrique contient 5 sous_rubriques
Réglement de copropriété
Cette rubrique contient 1 article
Syndicat de copropriété en difficulté
Cette rubrique contient 2 articles


Plan du site Contact Mentions légales Espace rédacteurs

RSS Valid XHTML 1.0 Strict

2010-2017 © DROIT-IMMO.COM - Tous droits réservés
Site réalisé sous SPIP
avec le squelette ESCAL-V3
Version : 3.87.3